Conditions générales de vente

1. Objet

Les présentes conditions générales de vente (CGV) encadrent l'achat de produits numériques (scripts, logiciels, maps, interfaces, modèles 3D, systèmes complets…) proposés par des créateurs sur OneBuild.

[À compléter : rôle exact de OneBuild (intermédiaire ou vendeur), identité du vendeur pour chaque produit.]

2. Prix et paiement

Les prix sont indiqués en euros sur chaque fiche produit.

[À compléter : moyens de paiement acceptés, prestataire de paiement, mention de la TVA applicable.]

3. Commande et livraison

Les produits sont livrés sous forme numérique.

[À compléter : parcours de commande, délai et format de livraison.]

4. Licence d'utilisation et marquage

Chaque achat donne droit à une licence d'utilisation personnelle : l'acheteur peut utiliser le produit dans ses propres projets, mais pas le revendre, le partager ni le redistribuer.

Chaque copie vendue porte un marquage unique associé à l'acheteur, qui permet d'identifier l'origine d'une éventuelle fuite.

[À compléter : étendue précise de la licence (nombre de projets, usage commercial, modification), sanctions en cas de fuite.]

5. Droit de rétractation

[À compléter : conditions du droit de rétractation pour les contenus numériques fournis immédiatement (voir l'article L221-28 du Code de la consommation) et recueil du consentement de l'acheteur.]

6. Remboursements

Les demandes de remboursement suivent la politique de remboursement du site.

7. Offres d'hébergement

[À compléter : les offres d'hébergement (serveurs de jeux, sites web) feront l'objet de conditions spécifiques : durée, renouvellement, disponibilité du service, sauvegardes, résiliation.]

8. Responsabilité, litiges et médiation

[À compléter : limites de responsabilité, coordonnées du médiateur de la consommation, droit applicable et tribunal compétent.]