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Conditions générales d'utilisation

Document provisoire — à compléter

Ce texte est une trame de travail sans valeur juridique. Il doit être complété et validé, idéalement par un professionnel du droit, avant l'ouverture des ventes.

Version 1.0 · Dernière mise à jour : [À compléter]

1. Objet

Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) définissent les règles d'accès et d'utilisation du site OneBuild et de son serveur Discord.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement, sans création de compte.

[À compléter : âge minimum pour acheter ou vendre, accord parental pour les mineurs.]

3. Comportement attendu

Les utilisateurs s'engagent notamment à :

  • ne pas partager, revendre ou publier les produits achetés ;
  • respecter les autres membres de la communauté ;
  • ne pas publier de contenu illicite ou portant atteinte aux droits de tiers.

[À compléter : règles complètes et sanctions.]

4. Propriété intellectuelle

Les produits restent la propriété de leurs créateurs. Les éléments du site (logo, textes, design) sont la propriété de l'éditeur.

[À compléter.]

5. Signalement d'une fuite ou d'un contenu illicite

[À compléter : procédure de signalement (ticket Discord, adresse e-mail) et délai de traitement.]

6. Modification des CGU

[À compléter : modalités d'information des utilisateurs en cas de modification.]